Un coordinateur environnemental A est obligatoire pour les entreprises présentant des aspects environnementaux importants. Elles gèrent des systèmes de gestion environnementale plus complexes et des installations plus risquées. Il s’agit souvent – mais pas toujours – d’entreprises de classe 1 selon la classification Vlarem II.

Un coordinateur environnemental B est obligatoire dans les entreprises ayant un impact modéré sur l’environnement, souvent classées dans la catégorie 2 selon Vlarem II.

Tous deux sont essentiels à la politique environnementale des entreprises, mais la complexité de leur tâche varie en fonction de la taille et de l’impact de l’entreprise.

Même si elle n’est pas tenue de désigner un coordinateur environnemental, une entreprise devra se conformer à la législation environnementale en vigueur.

Le coordinateur environnemental veille à ce que les entreprises respectent la législation environnementale et améliorent leurs performances environnementales. Il conseille la direction, effectue des audits réguliers et propose des mesures préventives pour réduire l’impact sur l’environnement. En outre, le coordinateur environnemental supervise le contrôle des émissions et la gestion des déchets afin de s’assurer qu’ils restent dans les limites légales. Enfin, le coordinateur environnemental peut également assurer la liaison avec les autorités en cas d’inspections ou d’incidents environnementaux.

Dans l’annexe 1 du titre II du Vlarem, vous trouverez la liste de classification des activités et des établissements pouvant entraîner des nuisances ou des risques pour les personnes et l’environnement. Ces activités et établissements sont classés sous différentes rubriques.

Les valeurs seuils, énumérées dans la liste de classification, se rapportent généralement à la capacité de production ou aux actifs. La cinquième colonne de la liste indique si la désignation d’un coordinateur environnemental (A ou B) est obligatoire.

La distinction entre un coordinateur environnemental A et un coordinateur environnemental B est basée sur l’impact environnemental et la complexité des entreprises pour lesquelles ils travaillent.

Un coordinateur environnemental A est obligatoire pour les entreprises ayant des impacts environnementaux complexes et significatifs. Il a suivi une formation approfondie et possède des connaissances spécialisées sur les questions environnementales complexes.

Un coordinateur environnemental B est obligatoire pour les entreprises ayant un impact environnemental moyen. Il doit également suivre une formation appropriée, mais les exigences sont moins strictes que pour le coordinateur environnemental A, qui convient aux entreprises dont l’impact sur l’environnement est plus faible.

Si une entreprise ne désigne pas de coordinateur environnemental alors qu’elle est légalement tenue de le faire, elle s’expose à des pénalités, des amendes, voire à une fermeture temporaire de ses activités. La désignation d’un coordinateur environnemental à temps permet d’éviter ces risques.

Les entreprises peuvent choisir de désigner un coordinateur environnemental externe, en particulier s’il s’agit de petites entreprises ou si les connaissances internes en matière de coordination environnementale sont insuffisantes. Il peut s’agir d’une solution efficace pour satisfaire aux obligations légales sans devoir embaucher un salarié à cet effet. Toutefois, les coordinateurs environnementaux externes doivent répondre aux exigences de qualification imposées.

Outre la supervision et le conseil, le coordinateur environnemental a un certain nombre d’obligations administratives.

1. Contrôles périodiques

Le coordinateur environnemental effectue une tournée d’inspection de l’entreprise au moins quatre fois par an, signale les lacunes constatées et suggère des améliorations.

2. Mesures des émissions et gestion des déchets

Le coordinateur environnemental contrôle la fréquence et la mise en œuvre des mesures d’émissions et de la gestion des déchets et supervise l’enregistrement des résultats. Sur demande, le coordinateur environnemental peut également être chargé de rapporter et d’enregistrer lui-même ces mesures.

3. Communication interne et externe

Le coordinateur environnemental est le point de contact pour la communication avec les régulateurs environnementaux et les autres agences gouvernementales. Tous les incidents environnementaux, tels que les émissions ou les rejets dépassant les limites légales, doivent être enregistrés et signalés. Le coordinateur environnemental veille à ce que ces incidents soient documentés et à ce qu’un plan soit élaboré pour éviter qu’ils ne se reproduisent. Le coordinateur environnemental s’occupe également de la communication interne au sein de l’entreprise concernant l’impact environnemental et les mesures prises.

4. Rapport annuel

Chaque année, le coordinateur environnemental doit préparer un rapport annuel. Ce rapport contient un aperçu des performances environnementales de l’entreprise au cours de l’année écoulée, y compris les mesures prises pour prévenir ou limiter les dommages environnementaux, les incidents ou violations éventuels et les conseils fournis.