Une liste de contrôle sera remplie par votre entreprise afin de préparer au mieux la visite.
Besoin d'aide pour demander un permis d'environnement?
Besoin d'aide pour demander un permis d'environnement?
Notre Notre méthode:
Nous visitons votre entreprise afin de mieux la connaître et d’avoir un aperçu des autorisations nécessaires.
Nous préparerons le dossier au comptoir environnemental et viendrons chez vous pour discuter du dossier complet à soumettre.
Nous surveillons l’ensemble de la procédure depuis la soumission jusqu’à la délivrance du permis et sommes également en contact avec les parties et autorités externes concernées par l’octroi du permis.
Si vous le souhaitez, nous pouvons également nous charger du suivi du dossier par la suite.
L’objectif d’une analyse environnementale est d’identifier les conséquences environnementales possibles, telles que la pollution de l’eau, de l’air ou du sol, et de voir comment ces conséquences peuvent être minimisées ou évitées.
Lors d’une analyse environnementale, différents aspects sont examinés, tels que la consommation d’énergie, la production de déchets, l’utilisation de matières premières et les émissions de substances nocives. Les résultats de l’analyse aident les entreprises ou les organisations à faire des choix respectueux de l’environnement, à se conformer aux lois et aux règlements et à contribuer au développement durable. En résumé, l’analyse environnementale permet de connaître l’empreinte écologique d’une activité et propose des mesures pour en réduire les effets négatifs. En résumé, l’analyse environnementale permet de connaître l’empreinte écologique d’une activité et propose des mesures pour en réduire les effets négatifs.
Lors d’une analyse environnementale, différents aspects sont examinés, tels que la consommation d’énergie, la production de déchets, l’utilisation de matières premières et les émissions de substances nocives. Les résultats de l’analyse aident les entreprises ou les organisations à faire des choix respectueux de l’environnement, à se conformer aux lois et aux règlements et à contribuer au développement durable. En résumé, l’analyse environnementale permet de connaître l’empreinte écologique d’une activité et propose des mesures pour en réduire les effets négatifs. En résumé, l’analyse environnementale permet de connaître l’empreinte écologique d’une activité et propose des mesures pour en réduire les effets négatifs.
Questions fréquemment posées (FAQ)
Dans l’annexe 1 du titre II du Vlarem, vous trouverez la liste de classification des activités et des établissements pouvant entraîner des nuisances ou des risques pour les personnes et l’environnement. Ces activités et établissements sont classés sous différentes rubriques.
Les valeurs seuils, répertoriées dans la liste de classification, se rapportent généralement à la capacité de production. Dans la troisième colonne de la liste, vous trouverez la classe associée à une rubrique spécifique. La classe la plus élevée des différentes rubriques détermine la classe de votre entreprise.
Depuis 2018, les permis de bâtir et d’environnement ont été fusionnés dans le permis d’environnement et doivent être demandés simultanément via le guichet environnemental du gouvernement. En fonction de la nature de votre demande (transfert, renouvellement, notification, demande, etc.) et de la catégorie de votre entreprise, des informations spécifiques devront être fournies.
Les entreprises et les activités nécessitant une licence environnementale sont classées en trois catégories, en fonction de leur impact sur l’environnement :
- Classe 1 : les activités les plus polluantes, telles que les usines chimiques, les grandes installations de traitement des déchets ou les centrales électriques, relèvent de cette classe. Une autorisation environnementale complète est requise, parfois complétée par un rapport d’impact sur l’environnement (RIE). Ces demandes sont traitées au niveau provincial ou flamand.
- Classe 2 : Ces entreprises ont un impact moyen sur l’environnement et doivent également demander un permis d’environnement, mais la procédure est moins stricte que pour la classe 1. Les demandes sont traitées par la municipalité.
- Classe 3 : Ces entreprises ont un impact limité sur l’environnement. Elles ne sont pas tenues de demander une licence environnementale, mais elles doivent faire rapport à l’autorité compétente, à savoir la municipalité.
La licence doit être redemandée dans les circonstances suivantes :
La date d’expiration de la licence est proche.
Les activités de l’entreprise changent ou s’étendent.
En cas d’actes d’urbanisme.
L’ancienne autorisation environnementale était (généralement) accordée pour une période de 20 ans.
Le nouveau permis unique a un caractère permanent et n’a donc plus de date d’expiration, mais il doit être régularisé en cas de changement ou d’extension des activités.
Découvrez les possibilités.
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